Politique de confidentialité

La présente politique explique quelles données personnelles ZowlNotes collecte, pourquoi, et quels sont vos droits. Le responsable de traitement est [PRÉNOM NOM] (voir les mentions légales).

1. Données collectées

• Compte : nom, adresse email, mot de passe (stocké sous forme hachée), date de création. Si connexion Google : identifiant Google et email.
• Contenus que vous créez : enregistrements audio, transcriptions, notes de cours, documents importés, synthèses et fiches générées.
• Abonnement : plan (gratuit/premium), identifiants client et abonnement Stripe (nous ne stockons aucune donnée de carte bancaire).
• Usage : quotas et coûts de génération IA, journaux techniques (adresse IP, horodatage) pour la sécurité et le bon fonctionnement.

2. Finalités et bases légales

• Fourniture du service (compte, stockage, transcription, génération) - exécution du contrat.
• Facturation de l’abonnement - exécution du contrat et obligation légale (comptabilité).
• Sécurité, prévention des abus, limites de quota - intérêt légitime.
• Connexion par cookie de session - nécessaire au service.

3. Destinataires et sous-traitants

Vos données sont traitées par les prestataires suivants, uniquement pour les finalités ci-dessus :

4. Transferts hors Union européenne

Certains prestataires (Stripe, Anthropic, Groq, Google) sont situés aux États-Unis. Les transferts sont encadrés par les mécanismes prévus par le RGPD (clauses contractuelles types de la Commission européenne et/ou adhésion au Data Privacy Framework). Le contenu transmis à ces services est limité à ce qui est nécessaire (ex. l’audio pour la transcription, le texte pour la génération).

5. Durée de conservation

• Données de compte et contenus : tant que votre compte est actif, puis supprimés immédiatement lors de la fermeture du compte (au plus tard sous 30 jours).
• Données de facturation : conservées 10 ans (obligation comptable légale).
• Journaux techniques : conservés 12 mois.

6. Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à [EMAIL DE CONTACT - ex. [email protected]]. Vous pouvez supprimer votre compte et vos contenus à tout moment depuis vos paramètres.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7. Sécurité

Les mots de passe sont hachés, les échanges chiffrés (HTTPS), et l’accès aux contenus est cloisonné par utilisateur. Aucun système n’étant infaillible, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

8. Mineurs

Le service n’est pas destiné aux personnes de moins de 15 ans. En dessous de cet âge, l’inscription requiert le consentement d’un titulaire de l’autorité parentale.

9. Contact

Pour toute question relative à vos données : [EMAIL DE CONTACT - ex. [email protected]].